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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
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SELECTFINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTFINE
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3401078
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015
SELECTFINE de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRESY CCA

Présentation de la marque SELECTFINE

Déposée le 29 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTFINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTFINE est expirée depuis le 29 décembre 2015.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIA , LES ENVIES D AMELINE... , (Marque figurative) , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , TRÈSFRUIT , le chaudron des terroirs , les envies d'Améline , ANDREZY , (Marque figurative)


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à Responsabilité Limitée - 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 27 avril 2006 - retrait partiel n°432668 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Viande, volaille et gibier : tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits, gelées de fruits, compotes, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves de poisson.Bonbons, riz, tapiaca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, barres céréalières, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.